TOS : Elections aux CTP, CHS et CAP des régions

Publié le par sfoerta-aquitaine

Le 6 novembre 2008 : date du scrutin pour désigner les représentants des personnels dans les CTP, CHS et CAP de l’ensemble de la fonction publique territoriale. Le dépouillement a lieu le soir même après la clôture du scrutin à 17 heures au plus tard.
Les personnels TOS transférés aux régions seront donc appelés à voter ce jour là pour les CTP, CHS du conseil régional Aquitaine ( agents titulaires et non titulaires de la fonction publique territoriale ou fonctionnaires d'Etat mis à disposition) et aux CAP (agents fonctionnaires territoriaux titulaires) des différents corps d'agents.

Votez et faites voter pour les listes F.O. sans modifier ni raturer le bulletin de vote

Publié dans infos ATOS

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